Date
Interprétation
Interprétation
Dernière modification: 24/01/2013
Législation interprétée
| Type de document | Arrêté royal (consulter le texte) |
| Brève description | Fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion, auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire |
| Niveau de réglementation | Fédéral |
| Promulgation | 07-07-1994 |
| Dernière modification | 07-12-2016 |
| Catégorie | Réglementation générale |
| D'application à |
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Dans les bâtiments moyens (BM), lors de l’évacuation, les occupants pourront quitter le bâtiment via une cage d’escaliers. Si la cage d’escalier est inutilisable, l’évacuation pourra s’effectuer via la façade avec l’aide des services de secours.
